Copropriété sci le chapitre - 2 rue du chapitre 25000 Besançon
Copropriété sci le chapitre
Contacter le syndic de la copropriété sci le chapitre
La copropriété sci le chapitre se trouve à Besançon.
Cette copropriété a été construite entre 1975 et 1993.
Elle est immatriculée sous le numéro AC7272065.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle compte un total de 19 lots, dont 8 lots principaux, 8 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | sci le chapitre |
| Adresse | 2 rue du chapitre 25000 Besançon  |
| Construction | Entre 1975 et 1993 |
| Immatriculation | AC7272065 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 19 | Lots |
|---|---|
| 8 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 8 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 25/06/2018 |
| Règlement de copropriété | 20/12/1985 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 03/01/2026 |
| Fin du dernier mandat | 31/12/2025 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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